Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST AUX TRÉSORS DE BACCAUS
MEYER Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1288853
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1994

Présentation de la marque ST AUX TRÉSORS DE BACCAUS

Déposée le 6 novembre 1984 par MEYER Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST AUX TRÉSORS DE BACCAUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEYER Jean-Pierre domicilié(e) 4, rue du Pas de la Mule, 75003 Paris ROUILLON Jacqueline épouse MEYER, 4, rue du Pas de la Mule, 75003 Paris - France.

La marque ST AUX TRÉSORS DE BACCAUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST AUX TRÉSORS DE BACCAUS est expirée depuis le 6 novembre 1994.

MEYER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MIXCOM , Salon des Antiquaires du Pays d'Aix , NOMENY , LES RELATIONISTES , RELATIONS 2000


MEYER Jean-Pierre - 4, rue du Pas de la Mule, 75003 Paris ROUILLON Jacqueline épouse MEYER, 4, rue du Pas de la Mule, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

BIERES - EAUX MINERALES ET GAZEUSES AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES - BOISSONS DE FRUITS ET JUS DE FRUIT SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS BOISSONS ALCOOLIQUES (A L'EXCEPTION DES BIERES)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.